JORF n°0221 du 23 septembre 2011

Article 3

Article 3

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
― graminées fourragères : Ray-grass anglais fourrage : Kells ;
― légumineuses fourragères : Luzerne : Aubigny.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :

― graminées fourragères : Ray-grass anglais fourrage : Kells ;

― légumineuses fourragères : Luzerne : Aubigny.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.