Arrêté du 12 octobre 2020

Article 2

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Article 2

Les listes des espèces d'oiseaux annexées au présent arrêté abrogent et remplacent respectivement les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés visés à l'article 1er (Modification des listes d'oiseaux protégés en Occitanie).

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En vigueur depuis le 17 octobre 2020

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Mise à jour des listes d'oiseaux protégés en Occitanie

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour les listes d'oiseaux protégés dans les zones Natura 2000 en Occitanie.

Les listes des espèces d'oiseaux annexées au présent arrêté abrogent et remplacent respectivement les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés visés à l'article 1er (Modification des listes d'oiseaux protégés en Occitanie).

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En vigueur depuis le samedi 17 octobre 2020

Source : Légifrance