Arrêté du 12 octobre 2020

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie.

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En vigueur depuis le 17 octobre 2020

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Modification des listes d'oiseaux protégés en Occitanie

Résumé. Un arrêté modifie les listes d'oiseaux protégés dans les zones Natura 2000 en Occitanie.

Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie.

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En vigueur depuis le samedi 17 octobre 2020

Source : Légifrance