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ARRÊTÉ du 12 octobre 2015

rectifiant l'arrêté du 22 septembre 2015 portant agrément de la Fédération française des pêches sportives et portant retrait des agréments accordés à la Fédération française de pêche à la mouche et au lancer, à la Fédération française de pêche sportive au coup et à la Fédération française des pêcheurs en mer

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des méthodes de pêche autorisées

Résumé. Un arrêté change la méthode de pêche autorisée, passant de la pêche au coup à la pêche à la mouche.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-8 (Conditions d'agrément des fédérations sportives) et R. 131-3 (Conditions pour l'agrément des fédérations sportives) ;

Vu l'arrêté du 22 septembre 2015 (Agrément et retrait d'agrément de fédérations de pêche) portant agrément de la Fédération française des pêches sportives et portant retrait des agréments accordés à la Fédération française de pêche à la mouche et au lancer, à la Fédération française de pêche sportive au coup et à la Fédération française des pêcheurs en mer,

Arrête :

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Modification des méthodes de pêche autorisées

Résumé. Un arrêté modifie les méthodes de pêche autorisées, remplaçant la pêche au coup par la pêche à la mouche.

L'arrêté du 22 septembre 2015 susvisé (Agrément et retrait d'agrément de fédérations de pêche) est ainsi rectifié :
Aux 2e, 4e et 5e considérants, les mots : « de pêche au coup et au lancer » sont remplacés par les mots : « de pêche à la mouche et au lancer ».

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Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le publier dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 octobre 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

ARRÊTÉ du 12 octobre 2015
Article 1
Article 2