Arrêté du 12 octobre 2012

Annexe II

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Annexe II

Liste des masses d'eau souterraines rattachées aux sous-bassins d'alimentation en eau du Marais poitevin :

  • nappe des calcaires et marnes captifs sous Flandrien du Lias et Dogger du Sud Vendée ;
  • nappe des calcaires et marnes captifs sous Flandrien du jurassique supérieur de l'Aunis ;
  • nappes du socle des bassins d'alimentation en eau du Marais poitevin ;
  • nappe du calcaire jurassique du bassin de Chantonnay ;
  • nappe des calcaires et marnes du Lias et Dogger libre du Sud-Vendée ;
  • nappe des calcaires et marnes du Lias-Dogger du bassin amont de la Sèvre-Niortaise ;
  • nappe des calcaires et marnes libres du Jurassique supérieur de l'Aunis.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 31 octobre 2012

Liste des masses d'eau souterraines rattachées aux sous-bassins d'alimentation en eau du Marais poitevin :

  • nappe des calcaires et marnes captifs sous Flandrien du Lias et Dogger du Sud Vendée ;
  • nappe des calcaires et marnes captifs sous Flandrien du jurassique supérieur de l'Aunis ;
  • nappes du socle des bassins d'alimentation en eau du Marais poitevin ;
  • nappe du calcaire jurassique du bassin de Chantonnay ;
  • nappe des calcaires et marnes du Lias et Dogger libre du Sud-Vendée ;
  • nappe des calcaires et marnes du Lias-Dogger du bassin amont de la Sèvre-Niortaise ;
  • nappe des calcaires et marnes libres du Jurassique supérieur de l'Aunis.

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En vigueur depuis le mercredi 31 octobre 2012

Source : Légifrance