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Annexe

JORF n°0283 du 30 novembre 2024

Arrêté du 12 novembre 2024

La ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-1 à D. 337-25-1 ;

Vu l'arrêté du 28 février 2023 portant création de la spécialité « boucher » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe VI du tableau de correspondances des diplômes

Résumé Les anciennes correspondances d'épreuves de diplôme ont été remplacées par une nouvelle annexe.

L'annexe VI relative au tableau de correspondances entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme de l'arrêté du 28 février 2023 susvisé est remplacée par l'annexe figurant au présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargés de l'exécution de l'arrêté

Résumé La directrice et les recteurs doivent faire en sorte que cet arrêté soit respecté et publié.

La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 12 novembre 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe à la directrice générale de l'enseignement scolaire,

R.-M. Pradeilles-Duval