Arrêté du 12 novembre 2020

Article 3

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Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé21 juin 2024

Créé le 21 novembre 2020 · Abrogé le 21 juin 2024

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Publication du cahier des charges pour l'AOC Costières de Nîmes

Résumé. Un arrêté officialise le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Costières de Nîmes".

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 21 novembre 2020 au jeudi 20 juin 2024

Source : Légifrance