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Arrêté du 12 novembre 2020

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1259 du 7 octobre 2011

Art. 1, Art. 3

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Abrogation des articles du décret sur l'AOC Costières de Nîmes

Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 du décret de 2011 sur l'appellation d'origine contrôlée Costières de Nîmes.

A abrogé les dispositions suivantes :

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