Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles du décret sur l'AOC Costières de Nîmes
Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 du décret de 2011 sur l'appellation d'origine contrôlée Costières de Nîmes.
A abrogé les dispositions suivantes :