Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des responsabilités du commandant de la formation
Résumé. Le commandant de la formation de l'armée de terre met en œuvre les directives en matière d'enseignement militaire supérieur et est responsable de la formation du personnel militaire et civil.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 juin 2000Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 28 juin 2000Art. 2