JORF n°0080 du 5 avril 2024

Article 4

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Correspondances entre épreuves et validité des notes pour le BTS Bioanalyses et Contrôles

Résumé Les bonnes notes obtenues dans l'ancien examen BTS Bioanalyses et Contrôles sont reportées dans le nouvel examen.

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 25 juin 2004 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bioanalyses et contrôles » et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI du présent arrêté.
La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 25 juin 2004 précité et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, à compter de la date d'obtention de ce résultat, conformément à l'article D. 643-15 du code de l'éducation.


Historique des versions

Version 1

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 25 juin 2004 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bioanalyses et contrôles » et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI du présent arrêté.

La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 25 juin 2004 précité et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, à compter de la date d'obtention de ce résultat, conformément à l'article D. 643-15 du code de l'éducation.