Au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous- section 2, paragraphe 5 « stent intracrânien auto-expansible » :
a) Le titre de la rubrique Société ETHICON S.A.S., division CODMAN (CODMAN) est remplacé par Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J),
b) Dans les libellés courts des codes 3163346 et 3148648 correspondants respectivement aux stents intracrâniens ENTERPRISE et ENTERPRISE 2, « CODMAN » est remplacé par « J&J »,
c) Dans la nomenclature du code 3163346, est ajouté le libellé long suivant : « Stent intrâcranien auto-expansible, ENTERPRISE de la Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS., division CERENOVUS. »,
d) Dans la nomenclature du code 3148648, est ajouté le libellé long suivant : « Stent intrâcranien auto-expansible, ENTERPRISE 2 de la Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS., division CERENOVUS. »

Au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous- section 2, paragraphe 7 « implant d'embolisation artérielle » :
a) Le titre de la rubrique Société ETHICON S.A.S., division CODMAN (CODMAN) est remplacé par Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J),
b) Dans les libellés courts des codes 3184839 et 3105604 correspondants aux micro-spires ORBIT GALAXY, « CODMAN » est remplacé par « J&J »,
c) Dans la nomenclature des codes 3184839 et 3105604, le nom de la société « CODMAN » est remplacé par JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS, division CERENOVUS. »

Au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous- section 1, paragraphe 3 « Implants articulaire de genou », à la rubrique implant méniscal :
a) Le titre de la rubrique Société ETHICON S.A.S., division DEPUY MITEK (DEPUY MITEK) est remplacé par : « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL (J&J) »,
b) Dans le libellé court du code 3104119 correspondant à OMNISPAN, « DEPUY MITEK » est remplacé par « J&J » et dans la nomenclature de ce même code, est ajouté le libellé long suivant : « Implant méniscal, ancre résorbable ou non, OMNISPAN, de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS, division DEPUY SYNTHES. ».
c) Dans le libellé court du code 3104378 correspondant à TRUESPAN, « DEPUY MITEK » est remplacé par « J&J » et dans la nomenclature de ce même code, est ajouté le libellé long suivant : « Implant méniscal, ancre résorbable ou non, TRUESPAN, de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS, division DEPUY SYNTHES. ».

Au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous- section 4, au paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l'os » :
a) Le titre de la rubrique Société DEPUY France S.A.S. (DEPUY) est remplacé par Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J),
b) Dans le libellé court du code 3159497 correspondant à CHRONOS INJECT, « DEPUY » est remplacé par « J&J » et dans la nomenclature de ce même code, est ajouté le libellé long suivant : « Ciment phosphocalcique injectable, poudre, inférieur ou égal à 10cm3, CHRONOS INJECT, de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS, division DEPUY SYNTHES. »

Au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables, chapitre 2, section 2, à la sous- section 2 « Obturateurs à ciment centro-médullaire pour pose d'implants articulaires » :
a) Le titre de la rubrique Société DEPUY France S.A.S (DEPUY) est remplacé par Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J),
b) Dans le libellé court du code 3250619 correspondant à BIOSTOP G, « DEPUY » est remplacé par « J&J », et dans la nomenclature de ce même code, est ajouté le libellé long suivant « Obturateur à ciment centromédullaire pour pose d'implants articulaires, obturateur porcin BIOSTOP G, de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS, division DEPUY SYNTHES. »

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.