JORF n°0062 du 15 mars 2018

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous- section 2, paragraphe 5 « stent intracrânien auto-expansible » :
a) Le titre de la rubrique Société ETHICON S.A.S., division CODMAN (CODMAN) est remplacé par Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J),
b) Dans les libellés courts des codes 3163346 et 3148648 correspondants respectivement aux stents intracrâniens ENTERPRISE et ENTERPRISE 2, « CODMAN » est remplacé par « J&J »,
c) Dans la nomenclature du code 3163346, est ajouté le libellé long suivant : « Stent intrâcranien auto-expansible, ENTERPRISE de la Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS., division CERENOVUS. »,
d) Dans la nomenclature du code 3148648, est ajouté le libellé long suivant : « Stent intrâcranien auto-expansible, ENTERPRISE 2 de la Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS., division CERENOVUS. »


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous- section 2, paragraphe 5 « stent intracrânien auto-expansible » :

a) Le titre de la rubrique Société ETHICON S.A.S., division CODMAN (CODMAN) est remplacé par Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J),

b) Dans les libellés courts des codes 3163346 et 3148648 correspondants respectivement aux stents intracrâniens ENTERPRISE et ENTERPRISE 2, « CODMAN » est remplacé par « J&J »,

c) Dans la nomenclature du code 3163346, est ajouté le libellé long suivant : « Stent intrâcranien auto-expansible, ENTERPRISE de la Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS., division CERENOVUS. »,

d) Dans la nomenclature du code 3148648, est ajouté le libellé long suivant : « Stent intrâcranien auto-expansible, ENTERPRISE 2 de la Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS., division CERENOVUS. »