En vigueur depuis le 27 mars 2014
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un tableau réglementaire dans l'éducation
Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 7 mars 2011 susvisé (Ouverture des sections Esabac dans les lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.