Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Redéfinition des circonscriptions régionales de l'ordre des vétérinaires
Résumé. Les circonscriptions régionales de l'ordre des vétérinaires sont redéfinies, avec des ajustements dans les départements concernés et le nombre de conseillers.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 janvier 2014Art. 2 : Regroupement des régions administratives
→ Version 2 : Modification des noms de régions et ajustement des rattachements administratifsArrêté du 3 janvier 2014Art. 3 : Répartition des circonscriptions vétérinaires
→ Version 3 : Réorganisation des circonscriptions régionales vétérinaires
→ Version 2 : Modification des noms de régions et ajustement des rattachements administratifsArrêté du 3 janvier 2014Art. 3 : Répartition des circonscriptions vétérinaires
→ Version 3 : Réorganisation des circonscriptions régionales vétérinaires
- Arrêté du 3 janvier 2014Art. 2, Art. 3