Arrêté du 12 mars 2012

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre Ier : Généralités, Art. 110.1, Art. 110.02, Art. 110.3, Art. 110.4, Art. 110.5, Art. 110.6, Art. 110.7, Art. 110.8, Art. 110.9, Sct. Chapitre II : Application à la navigation, Art. 110.10, Art. 110.11, Art. 110.12, Art. 110-2.04, Art. Annexe 110-A.1, Art. Annexe 110-A.2

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'identification et de sécurité des navires

Résumé. L'arrêté modifie plusieurs articles concernant l'identification des navires et des compagnies, ainsi que les règles de sécurité et d'entretien des navires.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre Ier : Généralités → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 110.1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 110.02
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre Ier : Généralités, Art. 110.1, Art. 110.02, Art. 110.3, Art. 110.4, Art. 110.5, Art. 110.6, Art. 110.7, Art. 110.8, Art. 110.9, Sct. Chapitre II : Application à la navigation, Art. 110.10, Art. 110.11, Art. 110.12, Art. 110-2.04, Art. Annexe 110-A.1, Art. Annexe 110-A.2

Historique des versions

Source : Légifrance