Arrêté du 12 mars 2004

Article 2

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Article 2

Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 5 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « organisation » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :

  • un bureau « affaires générales » ;
  • un bureau « organisation, ressources humaines » ;
  • un bureau « qualité, ingénierie technique, prévention ».

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Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 5 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « organisation » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :

  • un bureau « affaires générales » ;
  • un bureau « organisation, ressources humaines » ;
  • un bureau « qualité, ingénierie technique, prévention ».

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