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Arrêté du 12 mars 2004

TITRE II : ORGANISMES RELEVANT DE LA DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE

Abrogé14 août 2015
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Abrogé14 août 2015

Créé le 18 mars 2004 · Abrogé le 14 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du SCAM dans la gestion des achats militaires

Résumé. Le SCAM est un organisme qui gère les achats et l'entretien des matériels militaires, en suivant les règles des marchés publics.

Le service central des achats de la maintenance (SCAM) est un organisme extérieur chargé de préparer, de passer et de suivre les marchés d'acquisition et de maintien en condition opérationnelle des matériels de la responsabilité de la DCMAT. A ce titre, il participe à la définition de la politique générale d'approvisionnement et de la stratégie d'achat ainsi qu'à l'entretien des référentiels de la maintenance. Il acquiert, sur ordre, des matériels complets qui ne relèvent pas d'un programme d'armement.
Il tient la comptabilité des crédits qui lui sont alloués et assure les relations avec le contrôle financier déconcentré et le comptable public. Il veille au respect de la réglementation relative aux marchés publics dans son domaine de compétence.

Abrogé14 août 2015

Créé le 18 mars 2004 · Abrogé le 14 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle d'un centre informatique dans l'armée de terre

Résumé. Un centre analyse et soutient les applications informatiques pour la maintenance de l'armée de terre.

Le centre d'études et de développements informatiques du matériel de l'armée de terre conduit l'analyse technique, la programmation et le soutien des applications informatiques relatives à la maintenance, au profit des organismes de l'armée de terre, conformément au plan de charge et aux priorités fixés par la sous-direction « systèmes d'information ». Il assure l'assistance technique des équipements informatiques et des réseaux relatifs au sytème d'information de la maintenance de l'armée de terre.

Abrogé depuis le vendredi 14 août 2015

En vigueur du jeudi 18 mars 2004 au jeudi 13 août 2015

TITRE II : ORGANISMES RELEVANT DE LA DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE
Article 13
Article 14