Arrêté du 12 mars 2004

Article 9

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Article 9

Le bureau « maintenance opérationnelle » est chargé de conduire, au niveau central, le soutien direct des matériels des formations de l'armée de terre. Il analyse les retours d'expérience et participe aux études sur l'emploi opérationnel des unités de maintenance. Sur ordre, il active le centre opérationnel de la maintenance.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé14 août 2015

Créé le 18 mars 2004 · Abrogé le 14 août 2015

Le bureau « maintenance opérationnelle » est chargé de conduire, au niveau central, le soutien direct des matériels des formations de l'armée de terre. Il analyse les retours d'expérience et participe aux études sur l'emploi opérationnel des unités de maintenance. Sur ordre, il active le centre opérationnel de la maintenance.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 18 mars 2004 au jeudi 13 août 2015

Source : Légifrance