Arrêté du 12 mars 2003

Article 3

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Article 3

Le major général est assisté de quatre sous-chefs d'état-major :

  • le sous-chef d'état-major « plans » ;
  • le sous-chef d'état-major « programmes » ;
  • le sous-chef d'état-major « opérations-logistique » ;
  • le sous-chef d'état-major « ressources humaines ».

Il est assisté d'officiers chargés de coordonner les activités de l'état-major avec celles d'autres organismes, notamment pour les questions nucléaires et d'environnement, pour les questions internationales, dans le domaine des systèmes d'information et de communication, ainsi que dans le domaine spatial. Un chargé du dialogue de gestion et de la démarche qualité dans la marine lui est rattaché. Il dispose également :
  • d'un bureau chargé des affaires générales ;
  • d'un bureau chargé des affaires nucléaires et des questions relatives à l'environnement et à l'hygiène et à la sécurité du travail.

En outre, le délégué aux réserves de la marine nationale, dont les attributions sont fixées par arrêté, relève du major général de la marine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Le major général est assisté de quatre sous-chefs d'état-major :

  • le sous-chef d'état-major « plans » ;
  • le sous-chef d'état-major « programmes » ;
  • le sous-chef d'état-major « opérations-logistique » ;
  • le sous-chef d'état-major « ressources humaines ».

Il est assisté d'officiers chargés de coordonner les activités de l'état-major avec celles d'autres organismes, notamment pour les questions nucléaires et d'environnement, pour les questions internationales, dans le domaine des systèmes d'information et de communication, ainsi que dans le domaine spatial. Un chargé du dialogue de gestion et de la démarche qualité dans la marine lui est rattaché. Il dispose également :
  • d'un bureau chargé des affaires générales ;
  • d'un bureau chargé des affaires nucléaires et des questions relatives à l'environnement et à l'hygiène et à la sécurité du travail.

En outre, le délégué aux réserves de la marine nationale, dont les attributions sont fixées par arrêté, relève du major général de la marine.

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