Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes d'éclairage pour les véhicules neufs
Résumé. Les véhicules neufs des catégories M, N et O doivent respecter les normes d'éclairage et de signalisation lumineuse du règlement n°48 série 05 ou ultérieure.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juillet 1954Art. 54-5 → Version 2
- Arrêté du 16 juillet 1954Art. 54-5