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Modification des normes d'éclairage pour les véhicules neufs
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 mai 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 1954
Art. 54-5
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification de l'arrêté du 16 juillet 1954
Arrêté du 12 mai 2021 · art. 1
Normes d'éclairage pour les véhicules neufs
Arrêté du 16 juillet 1954 · art. 54-5 (V)
règlement n° 48
règlements (CE) n° 715/2007