Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des liaisons aériennes régulières
Résumé. L'arrêté modifie les liaisons régulières de courrier, de fret et de passagers entre Paris et plusieurs villes étrangères.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 novembre 2011Art.
- Arrêté du 2 novembre 2011Art. null