Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4, paragraphe « Têtes et têtes à jupe », dans la rubrique « Société ZIMMER France (ZIMMER) », dans la nomenclature du code 3155855 relatif aux têtes et têtes à jupe METASUL de la société ZIMMER France, la date de fin de prise en charge est remplacée par le 1er novembre 2016.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4, paragraphe « Inserts seuls », « Inserts en céramique et en alliage métallique », « Inserts en alliage métallique », dans la rubrique « Société ZIMMER France (ZIMMER) », la nomenclature du code 3198994 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3198994| Hanche, insert en alliage métallique, ZIMMER, METASUL | | | Indications : | | |― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 70 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;| | | ― fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 70 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6. | | | Modalités de prescription et d'utilisation : | | | ― l'utilisation des prothèses à couple de frottement métal-métal n'est pas recommandée chez les femmes en âge de procréer. | | | ― Surveillance de la fonction rénale des patients implantés. | | | Contre-indications : | | | ― insuffisance rénale ; | | | ― allergies au chrome, au cobalt et au nickel. Le dépistage d'une allergie à ces métaux doit être réalisé au moyen d'un interrogatoire du patient et éventuellement un test épicutané. | | | Références prises en charge de l'insert METASUL uniquement en diamètre 28 mm et 32 mm : | | | Insert Alpha METASUL neutre diamètre 28 ou 32 mm : | | | 01.00010.407, 01.00010.408, 01.00010.409, 01.00010.410, 01.00010.411, 01.00010.412, 1.00010.413, 01.00010.414, 01.00010.415, 01.00010.416, 01.00010.417, 01.00010.709, 01.00010.710, 01.00010.711, 01.00010.712, 01.00010.713, 01.00010.714, 01.00010.715, 01.00010.716 et 01.00010.717. | | | Date de fin de prise en charge : 1er novembre 2016. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.