Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, annexe VII, section II « Appareillage du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables à la cheville », les codes AI 8 Z 102, AI 8 Z 103, AI 8 Z 104 et AI 8 Z 100 sont respectivement remplacés par les codes 2719391, 2749357, 2709406 et 2727077.
Ainsi, la nomenclature des codes susvisés est remplacée comme suit :
Ainsi, la nomenclature des codes susvisés est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 2719391 | Amortisseur de chocs verticaux en cône (par ressort) en composite de carbone et titane (utilisation préférentielle sur pieds à restitution d'énergie, classe II et III). |
| 2749357 | Amortisseur de chocs verticaux et de torsion en composite de carbone et alliage léger (par ressort). |
| 2709406 | Amortisseur de chocs verticaux et de torsion en alliage léger (par ressort). |
| 2727077 | Cheville multiflexion. |
1 version