Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, annexe VII, section II « Appareillage du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables à la cheville », les codes AI 8 Z 102, AI 8 Z 103, AI 8 Z 104 et AI 8 Z 100 sont respectivement remplacés par les codes 2719391, 2749357, 2709406 et 2727077.
Ainsi, la nomenclature des codes susvisés est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2719391|Amortisseur de chocs verticaux en cône (par ressort) en composite de carbone et titane (utilisation préférentielle sur pieds à restitution d'énergie, classe II et III).| |2749357| Amortisseur de chocs verticaux et de torsion en composite de carbone et alliage léger (par ressort). | |2709406| Amortisseur de chocs verticaux et de torsion en alliage léger (par ressort). | |2727077| Cheville multiflexion. |

Pour la mise en conformité des étiquettes de ces produits avec les nouveaux codes, le fabricant ou le distributeur dispose d'un délai de quatre-vingt-dix jours, au-delà duquel les produits comportant des étiquettes avec les codes actuels ne seront plus pris en charge par les organismes d'assurance maladie.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.