JORF n°0112 du 15 mai 2014

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, annexe VII, section II « Appareillage du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables à la cheville », les codes AI 8 Z 102, AI 8 Z 103, AI 8 Z 104 et AI 8 Z 100 sont respectivement remplacés par les codes 2719391, 2749357, 2709406 et 2727077.
Ainsi, la nomenclature des codes susvisés est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2719391|Amortisseur de chocs verticaux en cône (par ressort) en composite de carbone et titane (utilisation préférentielle sur pieds à restitution d'énergie, classe II et III).| |2749357| Amortisseur de chocs verticaux et de torsion en composite de carbone et alliage léger (par ressort). | |2709406| Amortisseur de chocs verticaux et de torsion en alliage léger (par ressort). | |2727077| Cheville multiflexion. |


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, annexe VII, section II « Appareillage du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables à la cheville », les codes AI 8 Z 102, AI 8 Z 103, AI 8 Z 104 et AI 8 Z 100 sont respectivement remplacés par les codes 2719391, 2749357, 2709406 et 2727077.

Ainsi, la nomenclature des codes susvisés est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

2719391

Amortisseur de chocs verticaux en cône (par ressort) en composite de carbone et titane (utilisation préférentielle sur pieds à restitution d'énergie, classe II et III).

2749357

Amortisseur de chocs verticaux et de torsion en composite de carbone et alliage léger (par ressort).

2709406

Amortisseur de chocs verticaux et de torsion en alliage léger (par ressort).

2727077

Cheville multiflexion.