JORF n°0142 du 21 juin 2015

Article 2

Article 2

Le titre de l'arrêté du 3 avril 2013 susvisé est remplacé par le titre suivant « arrêté fixant les programmes de l'enseignement de français et d'histoire-géographie applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art».


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Version 1

Le titre de l'arrêté du 3 avril 2013 susvisé est remplacé par le titre suivant « arrêté fixant les programmes de l'enseignement de français et d'histoire-géographie applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art».