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ARRÊTÉ du 12 juin 2015

fixant le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de première et terminale des séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) » et « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) »

Abrogé21 janvier 2019
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) relatif aux programmes ;

Vu l'arrêté du 27 mai 2010 modifié portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) » ;

Vu l'arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » ;

Vu l'arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première des séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) » et « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » ;

Vu l'arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de seconde générale et technologique, de première et terminale des séries générales ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 avril 2015,

Arrête :

Abrogé21 janvier 2019

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 21 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveau programme d'enseignement moral et civique pour les filières technologiques

Résumé. Un nouveau programme d'enseignement moral et civique est mis en place pour les élèves de première et terminale dans certaines filières technologiques.

Le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de première et terminale des séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) » et « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé.

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Modification du programme d'histoire-géographie en première

Résumé. Le programme d'histoire-géographie en première pour les séries STI2D, STL et STD2A est mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 février 2011Art. 1 : Programme d'histoire-géo en première STI2D, STL et STD2A
→ Version 2 : Modification du programme d'enseignement
Arrêté du 8 février 2011Art.
- Arrêté du 8 février 2011
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. null
Abrogé21 janvier 2019

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 21 janvier 2019

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Nouveau programme scolaire à partir de la rentrée 2015

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur à la rentrée 2015 pour modifier les programmes scolaires.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

Abrogé21 janvier 2019

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 21 janvier 2019

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Nouveau programme d'enseignement moral et civique pour les lycées

Résumé. Un arrêté fixe le programme d'enseignement moral et civique pour certaines filières de lycée à partir de la rentrée 2015.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 juin 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au dimanche 20 janvier 2019

ARRÊTÉ du 12 juin 2015
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Article 2
Article 3
Article 4