Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 21 janvier 2019
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Nouveau programme scolaire à partir de la rentrée 2015
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.