JORF n°168 du 20 juillet 1991

Arrêté du 12 juin 1991

Le ministre de la jeunesse et des sports,

Vu la loi no 51-662 du 24 mai 1951 assurant la sécurité dans les établissements de natation;

Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives;

Vu le décret no 77-1177 du 20 octobre 1977 modifié relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités de la natation;

Vu le décret no 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif;

Vu l'arrêté du 8 mai 1974 modifié relatif aux examens de formation commune de brevet d'Etat à trois degrés d'éducateur sportif;

Vu l'arrêté du 26 mai 1983 relatif à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur;

Vu l'arrêté du 30 septembre 1985 relatif à la formation de brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré (option Activités de la natation),

Arrête:

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Art. 1er. - Le barème de l'épreuve de 200 mètres 4 nages aux épreuves cotées de l'annexe I. - Epreuve de sélection de l'arrêté du 30 septembre 1985 susvisé est abrogé et remplacé par le barème de l'annexe I du présent arrêté.

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Art. 2. - Les dispositions de l'annexe IV. - Unité de formation no 2 de la pratique personnelle de l'option Nage avec palmes de l'arrêté du 30 septembre 1985 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit:
I. - Remplacer: &lt;<test 800="" chronométré="" sur="" une="" distance="" de="" mètres="" (suivant="" barème)="" (1)="">&gt; par: &lt;<test chronométré="" d'une="" épreuve="" individuelle="" de="" nage="" en="" surface,="" au="" choix="" du="" candidat,="" parmi="" les="" épreuves="" figurant="" à="" la="" table="" cotation="" f.f.f.s.s.m.="" (suivant="" barème)="" (1)="">&gt;;
II. - Le titre: &lt;&lt;(1) Table de cotation de l'épreuve du 800 mètres palmes&gt;&gt; et les termes: &lt;<cette épreuve="" est="" à="" faire="" suivant="" les="" règlements="" de="" nage="" avec="" palmes="" en="" vigueur="">&gt; sont abrogés;
III. - La table de cotation de l'épreuve du 800 mètres palmes est remplacée par le barème de l'épreuve de nage avec palmes de l'annexe II du présent arrêté.

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Art. 3. - Le barème de l'option Natation sportive de l'annexe IV. - Unité de formation no 2 de l'arrêté du 30 septembre 1985 susvisé est remplacé par le barème de l'annexe III du présent arrêté.

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Art. 4. - Les dispositions de l'épreuve de Natation synchronisée du test physique d'option de l'annexe V. - Epreuve pratique de l'examen final de l'arrêté du 30 septembre 1985 susvisé sont complétées par le barème de l'annexe IV du présent arrêté.

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Art. 5. - Le barème de l'option Plongeon de l'annexe IV. - Unité de formation no 2 de l'arrêté du 30 septembre 1985 susvisé est remplacé par le barème de l'annexe V du présent arrêté.

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Art. 6. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet à compter du 1er septembre 1991.

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LE BAREME DE L'ANNEXE I DE L'ARRETE SUSVISE EST ABROGE ET REMPLACE PAR LE BAREME DE L'ANNEXE I AU PRESENT ARRETE.

LES DISPOSITIONS DE L'ANNEXE IV DE L'ARRETE SUSVISE SONT MODIFIEES:

II: LE TITRE "TABLE DE COTATION DE L'EPREUVE DU 800 METRES PALMES" ET LES TERMES "CETTE EPREUVE EST A FAIRE SUIVANT LES REGLEMENTS DE NAGE AVEC PALMES EN VIGUEUR" SONT ABROGES.

LE BAREME DE L'ANNEXE IV EST REMPLACE PAR LE BAREME DE L'ANNEXE III DU PRESENT ARRETE.

LES DISPOSITIONS DE L'EPREUVE DE L'ANNEXE V SONT COMPLETEES PAR LE BAREME DE L'ANNEXE IV DU PRESENT ARRETE.

LE BAREME DE L'ANNEXE IV EST REMPLACE PAR LE BAREME DE L'ANNEXE V DU PRESENT ARRETE.

ANNEXES JOINTES.

Fait à Paris, le 12 juin 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des sports,

P. GRAILLOT