JORF n°168 du 20 juillet 1991

Art. 3. - Le barème de l'option Natation sportive de l'annexe IV. - Unité de formation no 2 de l'arrêté du 30 septembre 1985 susvisé est remplacé par le barème de l'annexe III du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Le barème de l'option Natation sportive de l'annexe IV. - Unité de formation no 2 de l'arrêté du 30 septembre 1985 susvisé est remplacé par le barème de l'annexe III du présent arrêté.