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Arrêté du 8 mai 1974
COMPLETE LE TABLEAU B ANNEXE A L'ARRETE DU 30 JUILLET 1965 : LISTE DES DIPLOMES
ABROGE L'ARRETE DU 5 décembre 1972 FORMATION COMMUNE.
Arrêté du 8 mai 1974
Modifié parArrêté du 11 mars 1980Arrêté du 7 mai 1984Arrêté du 14 novembre 1984Arrêté du 14 novembre 1984Arrêté du 27 janvier 1986Arrêté du 19 février 1988Arrêté du 18 mars 1988ARRETEARRETEARRETE