JORF n°168 du 20 juillet 1991

Art. 5. - Le barème de l'option Plongeon de l'annexe IV. - Unité de formation no 2 de l'arrêté du 30 septembre 1985 susvisé est remplacé par le barème de l'annexe V du présent arrêté.


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Version 1

Art. 5. - Le barème de l'option Plongeon de l'annexe IV. - Unité de formation no 2 de l'arrêté du 30 septembre 1985 susvisé est remplacé par le barème de l'annexe V du présent arrêté.