Arrête:
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JORF n°144 du 23 juin 1990
Arrêté du 12 juin 1990
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'enseignement technique, et notamment ses articles 153 à 167; Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur, et notamment son article 5;
Vu le décret no 84-723 du 17 juillet 1984 fixant la classification d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel; Vu le décret no 85-1244 du 26 novembre 1985 modifié portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques;
La commission des titres d'ingénieurs entendue,
Art. 1er. - L'université Clermont-Ferrand-II délivre le diplôme d'ingénieur du centre universitaire des sciences et techniques de l'université Clermont-Ferrand-II.
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Art. 2. - Ce diplôme est délivré dans les spécialités désignées ci-après:
Génie électrique;
Génie physique;
Génie biologique;
Génie civil;
Génie informatique;
Mathématiques et modélisation.
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Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
L'UNIVERSITE CLERMONT-FERRAND-II DELIVRE LE DIPLOME D'INGENIEUR DU CENTRE UNIVERSITAIRE DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'UNIVERSITE CLERMONT-FERRAND-II.
CE DIPLOME EST DELIVRE DANS LES SPECIALITES DESIGNEES CI-APRES: GENIE ELECTRIQUE ,GENIE PHYSIQUE,GENIE BIOLOGIQUE,GENIE CIVIL,GENIE INFORMATIQUE,MATHEMATIQUES ET MODELISATION.
Fait à Paris, le 12 juin 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des enseignements supérieurs,
F. METRAS