Arrêté du 12 juillet 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 juin 2011
Art. Annexe

Le site prend le nom de " Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre "

Les 28 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/420000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 7 juin 2011 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire (zone spéciale de conservation) FR2600965. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de la Nièvre et du Cher sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Apremont-Sur-Allier, Argenvieres, Bannay, Beffes, Belleville-Sur-Loire, Boulleret, La Celle-Sur-Loire, Challuy, Chantenay-Saint-Imbert, La Chapelle-Montlinard, La Charite-Sur-Loire, Chevenon, Cosne-Cours-Sur-Loire, Couargues, Cours-Les-Barres, Cuffy, Fourchambault, Garchizy, Germigny-Sur-Loire, Gimouille, Herry, Imphy, Jouet-Sur-L'aubois, Langeron, Léré, Livry, La Marche, Marseilles-Les-Aubigny, Mars-Sur-Allier, Marzy, Ménétreol-Sous-Sancerre, Mesves-Sur-Loire, Mornay-Sur-Allier, Myennes, Neuvy-Le-Barrois, Neuvy-Sur-Loire, Nevers, Pouilly-Sur-Loire, Saincaize-Meauce, Saint-Eloi, Saint-Léger-Le-Petit, Saint-Satur, Sancerre, Sauvigny-Les-Bois, Sermoise-Sur-Loire, Sury-Près-Léré, Thauvenay, Tracy-Sur-Loire, Tresnay, Tronsanges.

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En vigueur depuis le 17 octobre 2021

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Modification des cartes Natura 2000 pour les vallées de la Loire et de l'Allier

Résumé. Les cartes du site Natura 2000 pour les vallées de la Loire et de l'Allier ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 juin 2011Art. Annexe
- Arrêté du 7 juin 2011
Art. Annexe

Le site prend le nom de " Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre "

Les 28 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/420000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 7 juin 2011 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire (zone spéciale de conservation) FR2600965. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de la Nièvre et du Cher sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Apremont-Sur-Allier, Argenvieres, Bannay, Beffes, Belleville-Sur-Loire, Boulleret, La Celle-Sur-Loire, Challuy, Chantenay-Saint-Imbert, La Chapelle-Montlinard, La Charite-Sur-Loire, Chevenon, Cosne-Cours-Sur-Loire, Couargues, Cours-Les-Barres, Cuffy, Fourchambault, Garchizy, Germigny-Sur-Loire, Gimouille, Herry, Imphy, Jouet-Sur-L'aubois, Langeron, Léré, Livry, La Marche, Marseilles-Les-Aubigny, Mars-Sur-Allier, Marzy, Ménétreol-Sous-Sancerre, Mesves-Sur-Loire, Mornay-Sur-Allier, Myennes, Neuvy-Le-Barrois, Neuvy-Sur-Loire, Nevers, Pouilly-Sur-Loire, Saincaize-Meauce, Saint-Eloi, Saint-Léger-Le-Petit, Saint-Satur, Sancerre, Sauvigny-Les-Bois, Sermoise-Sur-Loire, Sury-Près-Léré, Thauvenay, Tracy-Sur-Loire, Tresnay, Tronsanges.

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En vigueur depuis le dimanche 17 octobre 2021

Source : Légifrance