Créé le 14 octobre 2021
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des habitats naturels et espèces de faune et de flore sauvages
Résumé. La liste des lieux et espèces protégés dans la Vallée de l'Eure a été mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 décembre 2008Art. Annexe
- Arrêté du 26 décembre 2008Art. Annexe
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Eure (zone spéciale de conservation).