Arrêté du 12 juillet 2021

Article 1

Créé le 14 octobre 2021

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Modification des cartes Natura 2000 pour la vallée de l'Eure

Résumé. Les nouvelles cartes Natura 2000 pour la vallée de l'Eure remplacent les anciennes dans plusieurs communes du département de l'Eure.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 décembre 2008Art. Annexe
- Arrêté du 26 décembre 2008
Art. Annexe

Les 15 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/250 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 " Vallée de l'Eure " (zone spéciale de conservation) FR2300128. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Eure sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Acquigny, Ailly, Amfreville-Sur-Iton, Autheuil-Authouillet, Boisset-Les-Prevanches, Boncourt, le Boulay-Morin, Brosville, Caillouet-Orgeville, Cailly-Sur-Eure, Canappeville, Chambray, Clef Vallee D'eure, le Cormier, Croisy-Sur-Eure, Croth, Epieds, Evreux, Ezy-Sur-Eure, Fains, Fontaine-Sous-Jouy, Gadencourt, Garennes-Sur-Eure, Hardencourt-Cocherel, la Haye-Le-Comte, Heudreville-Sur-Eure, Hondouville, Houetteville, Houlbec-Cocherel, Irreville, Ivry-La-Bataille, Jouy-Sur-Eure, Louviers, Menilles, Merey, le Mesnil-Jourdain, Mesnil-Sur-L'estree, Muzy, Neuilly, Normanville, Pacy-Sur-Eure, Parville, Pinterville, le Plessis-Hebert, Rouvray, Saint-Vigor, Terres De Bord, laVacherie, Vaux-Sur-Eure.

Effets de cet article

modifie

modifie  Arrêté du 26 décembre 2008art. Annexe (V)

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021