Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des vitesses maximales autorisées pour les véhicules agricoles et forestiers
Résumé. Les vitesses maximales autorisées pour les véhicules agricoles ou forestiers sont fixées par le code de la route, avec une limite de 25 km/h pour certains convois et véhicules spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mai 2006Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 4 mai 2006Art. 9