Abrogation à venir1 janvier 2028
Créé le 29 juillet 2011 · Sera abrogé le 1 janvier 2028
Les candidats de la voie scolaire, de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage sont soumis à la modalité de délivrance du diplôme mise en œuvre par l'établissement conformément à la réglementation en vigueur.