Article 1
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 16 juin 2010 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
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Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 16 juin 2010 portant homologation du circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre) ;
Vu le courrier du conseil général de la Nièvre en date du 31 janvier 2011 informant la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse des travaux demandés par la Fédération internationale de motocyclisme afin d'assurer une meilleure protection des pilotes et du public ;
Vu l'avis favorable à la réalisation des travaux susvisés, émis par la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse, en date du 16 mars 2011, notifié au conseil général de la Nièvre par courrier du 24 mars 2011 ;
Vu le procès-verbal en date du 4 mai 2011 établi par la direction départementale des territoires de la Nièvre certifiant la réalisation des travaux susvisés dans le virage n° 3 et dans le virage n° 13, conformément au plan-masse annexé au présent arrêté ;
Vu le plan-masse certifié conforme le 9 mai 2011 par la direction départementale des territoires de la Nièvre ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 29 juin 2011 ;
Sur proposition du secrétaire général,
Arrête :
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 16 juin 2010 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
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Le préfet de la Nièvre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 12 juillet 2011.
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint de la sous-directrice
de la circulation
et de la sécurité routières,
C. Salin
(1) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration (direction de la modernisation et de l'action territoriale, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la sécurité et de la réglementation routières), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris, ainsi qu'à la préfecture de la Nièvre, 40, rue de la Préfecture, 58026 Nevers.