Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article Annexe II-1 du Code du sport
Résumé. L'arrêté du 12 juillet 2010 modifie l'article Annexe II-1 du Code du sport sans changer les conditions d’exercice ni les limites pour les diplômes listés.
A modifié les dispositions suivantes :