Arrêté du 12 janvier 2026

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 2 mars 2011 susvisé (Arrêté du 2 mars 2011 sur les sections binationales Bachibac) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 23 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour d'un tableau réglementaire dans l'éducation

Résumé. Un arrêté de 2026 met à jour un tableau d'un ancien arrêté de 2011 sur l'éducation.

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 2 mars 2011 susvisé (Arrêté du 2 mars 2011 sur les sections binationales Bachibac) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 23 janvier 2026

Source : Légifrance