En vigueur depuis le 23 janvier 2026
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles pour le double diplôme franco-allemand
Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 31 mai 2011 susvisé (Modification des règles pour les sections AbiBac dans certains lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.