Arrêté du 12 janvier 2026

Article 1

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Article 1

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 31 mai 2011 susvisé (Modification des règles pour les sections AbiBac dans certains lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 23 janvier 2026

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Modification des règles pour le double diplôme franco-allemand

Résumé. Un nouvel arrêté remplace un tableau dans les règles pour obtenir deux diplômes à la fois, français et allemand.

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 31 mai 2011 susvisé (Modification des règles pour les sections AbiBac dans certains lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 23 janvier 2026

Source : Légifrance