Arrêté du 12 janvier 2026

Article 1

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Article 1

Le périmètre du site patrimonial remarquable d'Auxerre (Yonne) est modifié conformément au plan annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 janvier 2026

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Modification du périmètre du site patrimonial remarquable d'Auxerre

Résumé. Le périmètre du site patrimonial remarquable d'Auxerre est ajusté selon un nouveau plan.

Le périmètre du site patrimonial remarquable d'Auxerre (Yonne) est modifié conformément au plan annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 18 janvier 2026

Source : Légifrance