JORF n°0012 du 15 janvier 2015

ARRÊTÉ du 12 janvier 2015

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 5 novembre 2014 ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 5 « Antibiotiques », le libellé des spécialités suivantes :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ | EXPLOITANT |CODE UCD| DÉNOMINATION | |--------------------------------------------------------------|------------|--------|-----------------------------| |VANCOMYCINE ZYDUS 500 mg, poudre pour solution injectable (IV)|Zydus France|9264456 |VANCOMYCINE ZYD 500 MG INJ FL| | VANCOMYCINE ZYDUS 1 g, poudre pour solution injectable (IV) |Zydus France|9264433 | VANCOMYCINE ZYD 1 G INJ FL |

est remplacé par le libellé suivant :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ | EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |--------------------------------------------------------|-----------------------------|-----------|--------|-----------------------------| |VANCOMYCINE KABI 500 mg, poudre pour solution injectable|FRESENIUS
KABI FRANCE|6 528 387 7|9264456 |VANCOMYCINE KBI 500 MG INJ FL| | VANCOMYCINE KABI 1 g, poudre pour solution injectable |FRESENIUS
KABI FRANCE|6 426 243 5|9264433 | VANCOMYCINE KBI 1 G INJ FL |

Article 3

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 janvier 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma