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ARRÊTÉ du 12 janvier 2015

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 5 novembre 2014 ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 5 « Antibiotiques », le libellé des spécialités suivantes :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE UCD DÉNOMINATION
VANCOMYCINE ZYDUS 500 mg, poudre pour solution injectable (IV) Zydus France 9264456 VANCOMYCINE ZYD 500 MG INJ FL
VANCOMYCINE ZYDUS 1 g, poudre pour solution injectable (IV) Zydus France 9264433 VANCOMYCINE ZYD 1 G INJ FL

est remplacé par le libellé suivant :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
VANCOMYCINE KABI 500 mg, poudre pour solution injectable FRESENIUS
KABI FRANCE		 6 528 387 7 9264456 VANCOMYCINE KBI 500 MG INJ FL
VANCOMYCINE KABI 1 g, poudre pour solution injectable FRESENIUS
KABI FRANCE		 6 426 243 5 9264433 VANCOMYCINE KBI 1 G INJ FL

1 version

Article 3

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 12 janvier 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

ARRÊTÉ du 12 janvier 2015
Article 1
Article 2
Article 3