JORF n°0268 du 20 novembre 2014

ARRÊTÉ du 14 novembre 2014

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 5 novembre 2014,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 4. « Antibiotiques », les spécialités suivantes sont ajoutées :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ | EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |--------------------------------------------------------|---------------------|-----------|--------|-----------------------------| |VANCOMYCINE KABI 500 mg, poudre pour solution injectable|FRESENIUS KABI FRANCE|6 528 387 7|9264456 |VANCOMYCINE KBI 500 MG INJ FL| | VANCOMYCINE KABI 1g, poudre pour solution injectable |FRESENIUS KABI FRANCE|6 426 243 5|9264433 | VANCOMYCINE KBI 1G INJ FL |

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Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 novembre 2014.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma