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ARRÊTÉ du 14 novembre 2014

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 5 novembre 2014,

Arrête :

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 4. « Antibiotiques », les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
VANCOMYCINE KABI 500 mg, poudre pour solution injectable FRESENIUS KABI FRANCE 6 528 387 7 9264456 VANCOMYCINE KBI 500 MG INJ FL
VANCOMYCINE KABI 1g, poudre pour solution injectable FRESENIUS KABI FRANCE 6 426 243 5 9264433 VANCOMYCINE KBI 1G INJ FL

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 novembre 2014.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

ARRÊTÉ du 14 novembre 2014
Article 1
Article 2