Article 1
Il est mis fin, à compter du 31 janvier 2005, aux fonctions de Mme Clotilde Hüe-Derouard, conseillère technique au cabinet de la ministre.
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La ministre de la parité et de l'égalité professionnelle,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 29 novembre 2004 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 1er avril 2004 portant nomination au cabinet de la ministre,
Arrête :
Il est mis fin, à compter du 31 janvier 2005, aux fonctions de Mme Clotilde Hüe-Derouard, conseillère technique au cabinet de la ministre.
1 version
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 12 janvier 2005.
Nicole Ameline