Arrêté du 12 janvier 2004

Article 3

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Article 3

Le II de l'article 8 de l'arrêté du 24 juillet 1990 susvisé est modifié comme suit :
1. Au deuxième tiret, après les termes : « issues de mammifères », sont ajoutés les termes : « autres que ceux appartenant à l'espèce porcine ; » ;
2. Au quatrième tiret, le mot : « bovins » est remplacé par le mot : « ruminants ».

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Le II de l'article 8 de l'arrêté du 24 juillet 1990 susvisé est modifié comme suit :
1. Au deuxième tiret, après les termes : « issues de mammifères », sont ajoutés les termes : « autres que ceux appartenant à l'espèce porcine ; » ;
2. Au quatrième tiret, le mot : « bovins » est remplacé par le mot : « ruminants ».

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