Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dénominations pour les eaux-de-vie de marc
Résumé. Les dénominations "Marc champenois" et "Eau-de-vie de marc champenois" ne peuvent être utilisées qu'après l'enregistrement européen, tandis que "Marc de Champagne" est autorisé jusqu'à son retrait.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 30 décembre 2014Art. 1 bis
- ARRÊTÉ du 30 décembre 2014Art. 1 bis