Arrêté du 12 février 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mars 2004

Art. 3

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Simplification du titre professionnel de restaurateur de mobilier d'art

Résumé. Le titre professionnel de restaurateur de mobilier d'art est simplifié et recentré sur la restauration de meubles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 mars 2004Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 9 mars 2004
Art. 3

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