Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification du titre professionnel de restaurateur de mobilier d'art
Résumé. Le titre professionnel de restaurateur de mobilier d'art est simplifié et recentré sur la restauration de meubles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 mars 2004Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 9 mars 2004Art. 3