Créé le 15 avril 2003 · En vigueur depuis le 28 avril 2005
Les effluents gazeux ainsi collectés sont dirigés par des circuits réalisés dans des matériaux anticorrosion vers des installations de prétraitement et/ou de traitement.
Les rejets dans l'atmosphère doivent être épurés.
Les rejets dans l'atmosphère doivent être épurés.