Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la signalisation des passages à niveau
Résumé. L'article modifie la signalisation des passages à niveau en ajoutant deux feux clignotants au signal G2 et en introduisant le portique G3 pour les intersections avec des lignes de transport en commun électrifié.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 1967Art. 6 → Version 8 · Précision de la signalisation des passages à niveau
- Arrêté du 24 novembre 1967Art. 6